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Marques déposées par la société STE CC
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CM DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CM DESIGN
STE CC, SC

Numéro de dépôt :
3792490
Date de dépôt :
22/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2020
CM DESIGN de STE CC

Présentation de la marque CM DESIGN

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2010 par la société STE CC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CM DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la société STE CC domicilié(e) 84 RUE DE ST ROMAIN - 42153 - RIORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 623 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREATION MERVIL domicilié(e) 26 IMPASSE FONTVAL - 42300 - ROANNE - France.

La marque CM DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CM DESIGN est expirée depuis le 22 décembre 2020.

STE CC a également déposé les autres marques suivantes : BY CC , ATI-PIK , CHRISTIAN CANE


STE CC, SC - 84 RUE DE ST ROMAIN - 42153 - RIORGES - France - SIREN 413623687


CREATION MERVIL - 26 IMPASSE FONTVAL - 42300 - ROANNE - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.